Archive publicité des actes administratifs
- Convocation du Conseil
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Convocation réunion de Conseil du 08 juillet 2025
Date de publication : 4 juillet 2025
Convocation réunion de Conseil du 04 juillet 2025
Date de publication : 30 juin 2025
Convocation réunion de Conseil du 04 avril 2025
Date de publication : 31 mars 2025
Convocation réunion de conseil du 31 mars 2025
Date de publication : 18 mars 2025
Convocation réunion du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
Date de publication : 14 janvier 2025
Convocation réunion du Conseil Municipal du 28 octobre 2024
Date de publication : 22 octobre 2024
Convocation réunion de conseil du 14 octobre 2024
Date de publication : 8 octobre 2024
Convocation réunion de conseil du 28 juillet 2024
Date de publication : 22 juillet 2024
Convocation réunion du Conseil Municipal du 22 juillet 2024
Date de publication : 16 juillet 2024
Convocation réunion du Conseil Municipal du 30 avril 2024
Date de publication : 25 avril 2024
Convocation réunion de conseil du 23 avril 2024
Date de publication : 18 avril 2024
Convocation réunion du Conseil Municipal du 15 avril 2024
Date de publication : 9 avril 2024
Convocation réunion de conseil du 09 avril 2024
Date de publication : 28 mars 2024
Convocation réunion de conseil du 26 mars 2024
Date de publication : 19 mars 2024
Convocation réunion du Conseil Municipal du 22/01/2024
Date de publication : 18 janvier 2024
Convocation réunion de conseil du 18 décembre 2023
Date de publication : 12 décembre 2023
Convocation réunion de conseil du 12 octobre 2023
Date de publication : 5 octobre 2023
Convocation réunion du Conseil Municipal du 07/07/2023
Date de publication : 3 juillet 2023
Convocation réunion du Conseil Municipal du 13/06/2023
Date de publication : 9 juin 2023
Convocation réunion de conseil du 09 juin 2023
Date de publication : 2 juin 2023
Convocation réunion de conseil du 30 mars 2023
Date de publication : 24 mars 2023
Convocation Conseil 08/12/2022
Date de publication : 1 décembre 2022
- Arrêtés permanents
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Arrêté permanent n°47_2025 – Création numéro de voie
Date de publication : 29 août 2025
Arrêté permanent n°051_2024 – Création numéro de voie
Date de publication : 26 novembre 2024
Arrêté permanent n°09_2024 – Création numéro de voie
Date de publication : 25 mars 2024
Arrêté permanent n°03_2024 – Création numéro de voie
Date de publication : 16 février 2024
Arrêté permanent n°52_2023 – Création d’un numéro de voie
Date de publication : 27 novembre 2023
Arrêté permanent n°53_2023 – Instauration interdiction +3.5T – Chemin Communal
Date de publication : 27 novembre 2023
Arrêté permanent n°49_2023 – Création des points d’arrêt du réseau de transport régional
Date de publication : 30 octobre 2023
Arrêté permanent n°38_2023 – MODIFICATION NUMERO DE VOIE
Date de publication : 18 août 2023
Arrêté de mise en circulation d’un Taxi
Date de publication : 6 juin 2023
Arrêté permanent n°42 – Mise en place du dispositif de signalement
Date de publication : 17 novembre 2022
- Arrêtés temporaires
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Arrêté temporaire de Permission de voirie n°046_2025
Date de publication : 29 août 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 045_2025
Date de publication : 21 août 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 044_2025
Date de publication : 14 août 2025
Arrêté de permission de voirie temporaire n° 041_2025
Date de publication : 18 juillet 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 040_2025
Date de publication : 17 juillet 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 039_2025
Date de publication : 17 juillet 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 038_2025
Date de publication : 17 juillet 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 037_2025
Date de publication : 17 juillet 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 035_2025
Date de publication : 30 juin 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 034_2025
Date de publication : 30 juin 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 032_2024
Date de publication : 6 juin 2025
Arrêté de Permission de voirie temporaire n° 031_2025
Date de publication : 5 juin 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 030_2025
Date de publication : 26 mai 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 029_2025
Date de publication : 26 mai 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 025_2025
Date de publication : 29 avril 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 021_2025
Date de publication : 18 avril 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 020_2025
Date de publication : 18 avril 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 019_2025
Date de publication : 8 avril 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 018_2025
Date de publication : 2 avril 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 015_2025
Date de publication : 11 mars 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 013_2025
Date de publication : 4 mars 2025
Arrêté temporaire de permission de voirie n° 12_2025
Date de publication : 3 mars 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 011_2025
Date de publication : 27 février 2025
Arrêté temporaire de Permission de voirie n°009_2025
Date de publication : 31 janvier 2025
Arrêté temporaire de Permission de voirie n°008_2025
Date de publication : 31 janvier 2025
Arrêté temporaire de Permission de voirie n°006_2025
Date de publication : 17 janvier 2025
Arrêté temporaire de Permission de voirie n°005_2025
Date de publication : 17 janvier 2025
Arrêté de permission de voirie temporaire n° 003_2025
Date de publication : 9 janvier 2025
Arrêté prescrivant le déneigement et l’enlèvement du verglas
Date de publication : 7 janvier 2025
Arrêté de circulation temporaire n° 054_2024
Date de publication : 19 décembre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 053_2024
Date de publication : 5 décembre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 052_2024
Date de publication : 26 novembre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 049_2024
Date de publication : 15 novembre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 048_2024
Date de publication : 14 novembre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 046_2024
Date de publication : 8 novembre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 045_2024
Date de publication : 7 novembre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 044_2024
Date de publication : 22 octobre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 043_2024
Date de publication : 21 octobre 2024
Arrêté temporaire de Permission de voirie n°42_2024
Date de publication : 10 octobre 2024
Arrêté temporaire de permission de voirie n° 41_2023
Date de publication : 8 octobre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 040_2024
Date de publication : 3 octobre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 039_2024
Date de publication : 1 octobre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 037_2024
Date de publication : 24 septembre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 034_2024
Date de publication : 23 septembre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 036_2024
Date de publication : 20 septembre 2024
Arrêté temporaire portant autorisation de tir d’un feu d’artifice par un particulier n° 032_2024
Date de publication : 3 septembre 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 030_2024
Date de publication : 5 août 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 029_2024
Date de publication : 5 août 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 028_2024
Date de publication : 5 août 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 027_2024
Date de publication : 1 août 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 025_2024
Date de publication : 29 juillet 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 026_2024
Date de publication : 26 juillet 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 024_2024
Date de publication : 25 juillet 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 023_2024
Date de publication : 18 juillet 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 022_2024
Date de publication : 18 juillet 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 021_2024
Date de publication : 12 juillet 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 019_2024
Date de publication : 12 juillet 2024
Arrêté d’interdiction de stationnement n° 014_2024
Date de publication : 14 juin 2024
Arrêté de permission de voirie temporaire n° 012_2024
Date de publication : 27 mai 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 11_2024
Date de publication : 12 avril 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 10_2024
Date de publication : 4 avril 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 007_2024
Date de publication : 18 mars 2024
Arrêté de circulation temporaire n° 54_2023
Date de publication : 5 décembre 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 045_2023
Date de publication : 13 octobre 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 41_2023
Date de publication : 18 septembre 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 40_2023
Date de publication : 18 septembre 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 37_2023
Date de publication : 17 août 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 36_2023
Date de publication : 17 août 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 35_2023
Date de publication : 17 août 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 34_2023
Date de publication : 11 août 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 33_2023
Date de publication : 8 août 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 32_2023
Date de publication : 8 août 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 31_2023
Date de publication : 8 août 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 30_2023
Date de publication : 8 août 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 027_2023
Date de publication : 6 juillet 2023
Arrêté de circulation temporaire n°23_2023
Date de publication : 23 juin 2023
Arrêté de permission de voirie temporaire n° 22_2023
Date de publication : 13 juin 2023
Arrêté de circulation temporaire n°20_2023
Date de publication : 6 juin 2023
Arrêté de permission de voirie temporaire n° 19_2023
Date de publication : 6 juin 2023
Arrêté temporaire de permission de voirie n° 18_2023
Date de publication : 2 juin 2023
Arrêté temporaire de permission de voirie n° 17_2023
Date de publication : 1 juin 2023
Arrêté temporaire de Permission de voirie n°16_2023
Date de publication : 25 mai 2023
Arrêté de permission de voirie temporaire n° 015_2023
Date de publication : 12 mai 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 014_2023
Date de publication : 13 avril 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 011_2023
Date de publication : 16 mars 2023
Arrêté de circulation temporaire n°7_2023
Date de publication : 28 février 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 10_2023
Date de publication : 28 février 2023
Arrêté de circulation temporaire n° 9_2023
Date de publication : 28 février 2023
Arrêté de circulation temporaire n°6_2023
Date de publication : 17 janvier 2023
Arrêté de circulation temporaire n°5_2023
Date de publication : 6 janvier 2023
Arrêté de circulation temporaire n°4_2023
Date de publication : 6 janvier 2023
Arrêté de circulation temporaire n°2_2023
Date de publication : 6 janvier 2023
Arrêté de circulation temporaire n°1_2023
Date de publication : 6 janvier 2023
Arrêté de circulation n°48
Date de publication : 22 décembre 2022
Arrêté temporaire de circulation n°47
Date de publication : 25 novembre 2022
Arrêté temporaire de circulation – 46
Date de publication : 25 novembre 2022
Arrêté de circulation temporaire n°43
Date de publication : 17 novembre 2022
Arrêté temporaire de circulation n°41
Date de publication : 15 novembre 2022
Arrêté de circulation temporaire n°40
Date de publication : 28 octobre 2022
Arrêté de circulation temporaire n°38
Date de publication : 30 septembre 2022
Arrêté de circulation temporaire n°37
Date de publication : 30 septembre 2022
Arrêté de circulation temporaire n°36
Date de publication : 13 septembre 2022
Arrêté de circulation n°35
Date de publication : 9 septembre 2022
Arrêté de circulation – 1village, 1 feu – 9 au 11 septembre 2022 n°31
Date de publication : 30 août 2022
Permission de voirie – Installation scène 1 village 1 feu – n° 34
Date de publication : 30 août 2022
Arrêté d’interdiction de stationner – 1village, 1 feu – 9 au 11 septembre 2022 – n°32
Date de publication : 30 août 2022
Permission de voirie – SUEZ – n°33
Date de publication : 30 août 2022
Arrêté de circulation – 1 village 1 feu – 09 au 11 septembre 2022
Date de publication : 11 août 2022
Arrêté de circulation – Fête des voisins 2 septembre 2022
Date de publication : 11 août 2022
Arrêté d’interdiction de stationner – Fête communale 20 au 22 août 2022 n°28
Date de publication : 11 août 2022
Arrêté de circulation – Fête communale 20 au 22 août 2022
Date de publication : 11 août 2022
- Arrêtés préfectoraux
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Arrêté réglementant l’exercice de la pêche à la carpe pour 2024
Date de publication : 28 décembre 2023
Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce pour 2024
Date de publication : 28 décembre 2023
Extrait de l’Arrêté Préfectoral du 13/11/23 portant refus d’autorisation environnementale – Parc éolien
Date de publication : 17 novembre 2023
Arrêté préfectoral du 30/10/2023 réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse
Date de publication : 6 novembre 2023
Arrêté préfectoral du 03/07/2023 portant interdiction de la vente à emporté d’alcool, de l’utilisation des artifices,…
Date de publication : 30 juin 2023
Arrêté préfectoral du 20/06/2023 réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse
Date de publication : 30 juin 2023
Arrêté préfectoral du 02/06/2023 réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse
Date de publication : 5 juin 2023
Arrêté Préfectoral fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués à désigner ou élire au collège électoral sénatorial
Date de publication : 1 juin 2023
Arrêté préfectoral du 22/03/2023 réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse
Date de publication : 4 avril 2023
Arrêté préfectoral portant abrogation de l’arrêté de mise en demeure du 20 avril 2022 Société VALNOR
Date de publication : 15 novembre 2022
Arrêté préfectoral du 04/11/22 réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse
Date de publication : 15 novembre 2022
Arrêté préfectoral du 11/10/22 réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse
Date de publication : 14 octobre 2022
Arrêté préfectoral du 31/08/2022 réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse
Date de publication : 18 août 2022
Arrêté cadre délimitant les zones hudrographiques homogènes dans l’oise et définissant les seuils en cas de sécheresse
Date de publication : 2 août 2022
- Procès-verbaux
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 avril 2025
Date de publication : 15 juillet 2025
Procès Verbal de carence du Conseil Municipal du 04 juillet 2025
Date de publication : 15 juillet 2025
Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
Date de publication : 10 avril 2025
Procès Verbal de carence du Conseil Municipal du 31 mars 2025
Date de publication : 1 avril 2025
Procès Verbal de carence du Conseil Municipal du 28 octobre 2024
Date de publication : 21 janvier 2025
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Date de publication : 29 octobre 2024
Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 juillet 2024
Date de publication : 17 octobre 2024
Procès Verbal du 30 avril 2024
Date de publication : 30 juillet 2024
Procès Verbal de carence du Conseil Municipal du 22 juillet 2024
Date de publication : 22 juillet 2024
Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2024
Date de publication : 14 mai 2024
Procès Verbal de carence du Conseil Municipal du 23 avril 2024
Date de publication : 25 avril 2024
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2024
Date de publication : 16 avril 2024
Procès Verbal de carence du Conseil Municipal du 09 avril 2024
Date de publication : 11 avril 2024
Procès Verbal du 22 janvier 2024
Date de publication : 28 mars 2024
Procès Verbal du 18 décembre 2023
Date de publication : 25 janvier 2024
Procès Verbal du 12 octobre 2023
Date de publication : 21 décembre 2023
Procès Verbal du 07 juillet 2023
Date de publication : 21 décembre 2023
Procès Verbal du 30 mars 2023
Date de publication : 21 décembre 2023
Procès Verbal du 13 juin 2023
Date de publication : 10 juillet 2023
PV DE CARENCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2023
Date de publication : 16 juin 2023
Procès Verbal du 02 février 2023
Date de publication : 3 avril 2023
Procès Verbal du 08 décembre 2022
Date de publication : 10 février 2023
Procès Verbal du 20 octobre 2022
Date de publication : 22 décembre 2022
Procès Verbal du 04 août 2022
Date de publication : 22 décembre 2022
Procès Verbal du 30 juin 2022
Date de publication : 8 août 2022
- Délibérations
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 08 juillet 2025
Date de publication : 15 juillet 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 04 avril 2025
Date de publication : 10 avril 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
Date de publication : 24 janvier 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 octobre 2024
Date de publication : 29 octobre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Date de publication : 18 octobre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 28/07/2024
Date de publication : 2 août 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 avril 2024
Date de publication : 30 avril 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 avril 2024
Date de publication : 16 avril 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 26/03/2024
Date de publication : 28 mars 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 22/01/2024
Date de publication : 29 janvier 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 18 décembre 2023
Date de publication : 21 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 12 octobre 2023
Date de publication : 16 octobre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 07/07/2023
Date de publication : 11 juillet 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 13/06/2023
Date de publication : 16 juin 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 30/03/2023
Date de publication : 3 avril 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 02/02/2023
Date de publication : 10 février 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 08 décembre 2022
Date de publication : 22 décembre 2022
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 20 octobre 2022
Date de publication : 25 octobre 2022
Liste des délibérations du Conseil Municipal examinées lors de sa séance du 04/08/2022
Date de publication : 8 août 2022
- Décisions d'urbanisme
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Liste des demandes d’urbanisme en cours d’instruction
Date de publication : 31 juillet 2025
Liste des décisions d’urbanisme
Date de publication : 31 juillet 2025
Arrêté accordant un Permis de Construire 060 281 22 T0007
Date de publication : 6 juillet 2023
Arrêté accordant un Permis de Construire 060 281 22 T0006
Date de publication : 6 juillet 2023
Arrêté accordant un Permis de Construire 060 281 22 T0005
Date de publication : 6 juillet 2023